L’arche
Mentions légales
Éditeur
Arche photographique
Résidence du lac
229 avenue de Grammont
37000 TOURS (FRANCE)
Directeur de la publication
Gilles Martin
Réalisation et hébergement
EFIL
90 boulevard Heurteloup
37000 TOURS
www.efil.fr
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions telles que définies ci-après ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. Toute personne qui accède à ce site doit préalablement prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Toute modification de ces conditions générales est applicable dès son apparition.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la Propriété Intellectuelle. Tous les éléments présents sur le site www.arche-photographique.org sont la propriété exclusive de Gilles Martin. La reproduction et l’utilisation de toute photographie, image, texte, vidéo sont strictement interdites sans accords préalable de l’auteur.
Données personnelles et autres données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné au service des Ressources Humaines et au service de la Communication. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter.
- Par email : contact@arche-photographique.org
- Par courrier postal : Résidence du lac, 229 avenue de Grammont - 37000 TOURS
Droit applicable
Le site www.arche-photographique.org a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Limitation de responsabilité
Arche photographique et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité :
- Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.
Arche photographique ne pourra pas être tenu pour responsable pour les imprécisions ou inexactitudes portant sur les informations pouvant figurer sur le site.